Commune de Charmes
  • Commune de Charmes
  • Ma commune
    Plan de la ville Votre mairie Histoire et patrimoine Communauté d'agglo. d'Epinal Marchés publics

    Documents

    Comptes rendus et Délibérations Budget Autres documents
  • Vie Quotidienne
    Bien vivre ensemble Gestion des déchets Gare SNCF Stationnement - Parking Numéros utiles Publier une annonce Démarche en ligne Police municipale Le marché
  • Vie Sociale
    C.C.A.S Maison de services au public Santé et soutien social Lien social (associations) Annuaire des associations
  • Loisirs et Activités
    Loisirs Culturels Activités Sportives Les salles municipales Activités diverses Tourisme Vélos à assistance électrique Pass communautaire et Carte ZAP
  • Jeunesse
    Crèche " Les Coccinelles " Réseau Assistantes Maternelles Ecoles et inscription Restauration scolaire Transport scolaire Association de quartier des Folies Périscolaire et centre aéré
  • Urbanisme et Environnement
    Travaux Plan local d'urbanisme Aide aux propriétaires Associations : environnement Gestion des services Développement durable Page en cours de réalisation
  • language

Conseil Municipal du 26 février 2021

Accueil / Ma commune / Comptes rendus et Délibérations / Conseil Municipal du 26 février 2021

03/03/2021

Pièces jointes

file_download CR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26-02-2021.PDF (PDF - 0.37Mo) file_download Délibérations du 26 02 21 (ZIP - 5.87Mo)

Contacts

Commune de Charmes

Place Henri Breton - BP30

88130 Charmes - FRANCE

Contact par formulaire

Mentions légales

Plan du site

Gestion des cookies

Je contacte la mairie
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo NEOPSE Rejoindre NEOPSE - Création Sites Internet « à la carte »